Astreintes 2023 07 13 Accord sur le régime des astreintes (01/09/2023 à 31/08/2026)

CRC : 2023 01 19 Accord sur l'aménagement temps de travail et la rémunération variable des CRC Assurance de personnes (01/01/2023 à 31/12/2025)

CRC : 2023 01 19 Accord sur l'aménagement temps de travail et la rémunération variable des CRC Réseau conseil retraite (01/01/2023 à 31/12/2025)

CRC : 2025 12 29 Décision unilatérale de l'employeur sur l'aménagement temps de travail et la rémunération variable des CRC Assurance de personnes (01/01/2026 à 31/12/2026)

CRC : 2025 12 29 Décision unilatérale de l'employeur sur l'aménagement temps de travail et la rémunération variable des CRC Réseau conseil retraite (01/01/2026 à 31/12/2026)

CSE : 2024 09 24 Accord de mise en place du CSE (élections professionnelles - avril 2025)

CSE : 2024 11 22 Protocole d'accord préélectoral du CSE (élections professionnelles - avril 2025)

CSE : 2024 11 25 Protocole d'accord de consultation des salariés sur la désignation des représentants de proximité (élections professionnelles - avril 2025)

Droit syndical : 2025 07 24 Accord sur le droit syndical (01/08/2025 à 09/04/2029)

Egalité professionnelle : 2023 04 28 Accord sur l'égalité professionnelle (01/05/2023 à 30/06/2026)

Egalité professionnelle : 2026 07 15 Accord sur l'égalité professionnelle (01/07/2026 à 30/06/2029)

Egalité professionnelle : 2026 07 15 avenant sur l'utilisation et la monétisation du CET pour le congé supplémentaire de naissance

Cet avenant permet l'utilisation du CET pour prolonger son congé supplémentaire de naissance ou pour monétiser son CET afin de compléter les indemnités journalières dans le cadre du congé supplémentaire de naissance.

Fin de carrière : 2016 06 26 Accord sur dispositif de fin de carrière (accord à durée indéterminée à effet du 01/07/2016)

L'utilisation du compte épargne temps dans le cadre du congé de fin de carrière sera remis en question par dénonciation de l'employeur et prendra fin au 30/06/2021

Fin de carrière : 2021 06 18 Accord sur l'utilisation du CET en congé de fin de carrière (01/07/2021 au 31/12/2021)

Accord de mise en conformité dans l'UES AG2R d'une durée de 6 mois seulement

Fin de carrière : 2021 12 23 Avenant de prorogation de l'accord sur l'utilisation du CET en congé de fin de carrière (01/01/2022 à 30/06/2022)

Prorogation d'une durée de 6 mois seulement. Ce dispositif prend fin au 30 juin 2022.

GAPEC : 2023 06 09 Accord gestion active et prévisionnelle de l'emploi et des compétences (01/05/2023 à 30/04/2026)

GAPEC : 2026 04 28 Avenant de prorogation de l'accord gestion active et prévisionnelle de l'emploi et des compétences (01/05/2026 à 31/12/2026)

Handicap : 2021 12 23 Accord relatif à l'insertion et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap (01/01/2022 à 31/12/2024)

Handicap : 2025 03 28 Accord relatif à l'insertion et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap (01/01/2025 à 31/12/2027)

Intéressement : 2021 06 21 Accord d'intéressement au titre des exercices 2021, 2022 et 2023

Intéressement : 2022 06 09 Accord relatif au supplément d'intéressement au titre de l'exercice 2021

Intéressement : 2023 06 09 Avenant relatif à l'intéressement au titre de l'exercice 2023

Intéressement : 2024 06 27 Accord d'intéressement au titre des exercices 2024 et 2025

Intéressement : 2026 06 22 Accord d'intéressement au titre des exercices 2026, 2027 et 2028

NAO : 2023 01 30 Accord NAO 2023

Augmentations individuelles, collectives et prime de partage de la valeur.

NAO : 2024 02 16 Accord NAO 2024

Augmentations individuelles, collectives et prime de partage de la valeur.

NAO : 2025 02 17 PV de désaccord NAO 2025

NAO : 2026 03 02 PV de désaccord NAO 2026

Santé Prévoyance : 2021 10 22 Accord régime collectif et obligatoire Santé - Prévoyance (effet 01/01/2022)

Nouvel accord, prévoyant notamment de nouvelles clauses de ré indexation.

Santé prévoyance : 2023 10 27 Avenant accord régime collectif et obligatoire Santé - Prévoyance (effet 01/01/2024)

Santé Prévoyance : 2025 12 08 Avenant accord régime collectif et obligatoire Santé - Prévoyance (effet 01/01/2026)

Santé Prévoyance : 2025 12 19 Avenant accord régime facultatif surcomplémentaire santé - prolongation (01/01/2026 à 31/12/2026)

Santé Prévoyance : Notice d'information convention d'assistance

Santé Prévoyance : Notice d'information prévoyance (effet 01/01/2026)

Santé Prévoyance : Notice d'information santé (effet 01/01/2026)

Santé Prévoyance : Notice d'information téléconsultation santé

Vous trouverez les informations pratiques à la fin de la notice d'information Santé.

Télétravail : 2021 12 23 Accord télétravail (01/01/2022 à 31/12/2024)

Télétravail : 2023 01 30 Avenant télétravail - révision de l'indemnité forfaitaire (01/04/2023 à 31/12/2024)

Avenant qui porte à 2,50€ par jour, l'indemnité forfaitaire compensant les frais liés au télétravail.

Télétravail : 2024 11 20 Accord télétravail (01/01/2025 à 31/12/2027)

Temps de travail : 2016 06 26 Accord sur la durée du travail

Accord régissant les RTT, les horaires variables, les congés, le CET, la rémunération et le PEE.

Temps de travail : 2017 05 16 Note application des horaires variables

Temps de travail : 2018 09 26 Accord sur les congés temps partiel

UES : 2021 01 08 Accord de reconnaissance de l'UES AG2R